Depuis la fin-août 2009, cBanque a diffusé une centaine de dépêches à propos de la taxe carbone (classés dans la rubrique écologie). Cette mesure est loin de faire l’unanimité. Pour certains, cela ne va pas assez loin. Pour d’autres, c’est une nouvelle taxe.
La mesure est simple en apparence. L’émission de CO2 sera taxé à 17 euros la tonne. La taxe sera appliquée à la consommation de gaz, de pétrole et de charbon. La taxe sera identique pour les particuliers et les entreprises. Le produit de la taxe sera intégralement reversé aux particuliers sous forme de « chèque vert » suivant la situation géographique des familles.
Pour être concret, à sa mise en place en 2010, il y aura une taxe carbone (pardon une contribution climat énergie) de 4 centimes par litre d’essence ou de 4,5 centimes par litre de gazole. On peut d’ailleurs simuler la taxe carbone sur le site de la CLCV.
En première lecture, je trouve ce système de redistribution assez malin. Il se veut incitatif, plus vous consommez, plus vous payez.
Mais on peut quand-même se poser quelques questions.
Que-Choisir rappelait récemment ce qu’il s’était passé avec la vignette automobile censée être reversée aux « vieux » qui ne l’a jamais été. On peut citer aussi des ressources votées pour financer la sécurité sociale qui sont restées dans le budget de l’état. La tentation (au fil des ans) de ne pas reverser l’intégralité de tous les produits de la taxe dans le chèque vert sera grande.
Pourquoi l’électricité n’est pas taxée ? Car elle est présentée comme une énergie propre (en France) qui n’émet pas (ou peu) de CO2. C’est bien dommage car en taxant l’électricité, on encourage les fabricants à produire des appareils moins gourmants en énergie. Mais c’est vrai qu’EDF n’aime pas qu’on économise son électricité (cf Voltalis).
Taxer les énergies est une incitation forte. C’est bien parce que l’essence est taxée en Europe que nos voitures consomment moins ici que de l’autre coté de l’Atlantique. Eh oui, depuis la première crise pétrolière, on applique déjà une taxe carbone (on l’appelle TIPP, taxe intérieure sur les produits pétroliers) mais c’est juste qu’elle n’est pas redistribuée directement aux ménages mais qu’elle rentre dans le budget de l’état. Depuis, cette ressource est devenue indispensable. Il faudra trouver un successeur à la TIPP quand nos voitures consommeront 2l aux 100km…
Dernier point, c’est bien beau d’instaurer une taxe en France, mais cela serait sans doute plus efficace à l’échelle européenne…